Droit international de l'eau douce

L’eau est la ressource la plus abondante sur Terre. Toutefois, seule une infime quantité (environ 2,53%) constitue de l’eau douce et peut être utilisée pour l’agriculture, la consommation humaine ou à des fins industrielles. La croissance démographique, le changement climatique et le développement économique exercent une pression accrue sur les ressources limitées de la Terre en eau douce.

Objectif général du cours

Ce cours vise à apporter aux professionnels travaillant dans la négociation ou la mise en œuvre des traités relatifs aux ressources en eau douce une connaissance
approfondie des principes et des normes qui régissent l’utilisation, le partage, la gestion et la protection de cette ressource naturelle épuisable.

Objectifs pédagogiques

  • Décrire les principes clés du droit des ressources en eau transfrontalières, notamment les rivières, les lacs et les aquifères.
  • Expliquer l’interaction entre les accords globaux, régionaux ainsi que les accords spécifiques sur l’eau.
  • Identifier les liens entre les normes et la pratique dans le domaine du droit économique international et la gestion de l’eau douce.
  • Définir la notion de droit à l’eau et à l’assainissement et sa relation avec d’autres droits de l’homme.
  • Examiner les normes protégeant l’eau lors de conflits armés.

Contenu du cours

Le cours se compose des quatre modules suivants :

  • Module 1: L’évolution des réglementations internationales sur les ressources en eau douce transfrontalières (une semaine).
  • Module 2: Les principes du droit des ressources en eau douce transfrontalières, première partie (une semaine).
  • Module 3: Les principes du droit des ressources en eau douce transfrontalières, deuxième partie (une semaine et demie).
  • Module 4: L’eau et le droit économique international (une semaine).

Méthodologie

Le cours accueillera 35 participants. Il se déroulera sur 5 semaines et sera dispensé via la plateforme d’apprentissage en ligne de l’UNITAR. Les participants doivent donc disposer d’une connexion internet fiable durant toute la durée de la formation.

Le cours a été conçu pour permettre aux participants d’interagir activement entre eux et avec le modérateur. Des forums de discussion encadrés sur des sujets spécifiques seront organisés pour favoriser l’échange des expériences et des connaissances. Les participants auront également la possibilité de travailler sur des exemples pratiques, de réaliser des études de cas et de préparer de courts travaux de recherche. Comme ce cours en ligne est en mode asynchrone, les participants peuvent avoir accès à son contenu et prendre part aux forums à tout moment.


UN Photo/Logan Abassi